Propriété intellectuelle Titaneum® & droits d’utilisation
Date d’entrée en vigueur : 31/12/2025
Dernière mise à jour : 17/04/2026
Art. 1 – Titularité des droits
L’ensemble des contenus diffusés sur le site Titaneum® et dans les supports associés (documents PDF, présentations, supports de formation, outils, visuels, textes, méthodologies, concepts, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété exclusive de la société SAS Titanesque, éditrice de la marque Titaneum®, ou font l’objet de droits d’utilisation accordés dans le cadre du collectif Titanesque, notamment Aurélie VASSELIN & Wafa BEN MOUSSA.
Art. 2 – Nature des contenus protégés
Sont notamment protégés :
- les contenus pédagogiques (présentations, supports de formation, sensibilisation, etc.)
- les méthodes, approches et structurations (dont la méthode Titaneum®)
- les outils, grilles d’analyse et modèles opérationnels
- les textes, visuels, schémas, mises en forme
- les concepts, architectures et enchaînements méthodologiques
Toute reproduction ou utilisation non autorisée de ces éléments constitue une violation des droits de propriété intellectuelle.
Ces contenus sont le résultat d’un travail de recherche, de structuration et d’expérimentation. Leur utilisation doit respecter leur intégrité, leur finalité et le cadre dans lequel ils ont été conçus.
Art. 3 – Accès aux contenus
Les contenus peuvent être accessibles :
- dans le cadre de prestations (programmes, accompagnements, formations, ateliers, etc.)
- ou à titre gratuit (présentation, sensibilisation, découverte)
- L’accès aux contenus ne constitue en aucun cas un transfert de propriété, mais un droit d’usage strictement encadré.
La société SAS Titanesque se réserve le droit de suspendre ou de retirer l’accès aux contenus en cas de non-respect des présentes conditions ou des engagements contractuels, notamment en cas de non-paiement.
Art. 3.1. – Contenus accessibles dans le cadre de prestations
Les contenus fournis dans le cadre de prestations sont mis à disposition dans les conditions définies contractuellement.
Ils peuvent être accessibles dans la durée, sous réserve de leur maintien par leur auteur.
Art. 3.2. – Contenus accessibles à titre gratuit
Les contenus accessibles gratuitement peuvent être modifiés, suspendus ou supprimés à tout moment, sans préavis.
Art. 4 – Mise à jour des contenus
Les contenus peuvent être mis à jour, enrichis ou modifiés à tout moment afin de refléter l’évolution :
- des pratiques
- des contextes
- des cadres réglementaires
Il est recommandé de se référer aux versions les plus récentes.
Art. 5 – Conditions d’utilisation
Les contenus peuvent être :
- consultés dans un cadre personnel ou professionnel
- utilisés dans le cadre pour lequel ils ont été transmis
Les contenus transmis dans un cadre professionnel sont destinés à un usage interne uniquement, sauf accord écrit préalable.
Sont strictement interdits sans autorisation préalable :
- la reproduction totale ou partielle
- la diffusion ou le partage à des tiers
- la modification, adaptation ou transformation
- la réutilisation dans un cadre commercial ou pédagogique
- l’intégration dans d’autres supports, offres ou formations
Sont autorisés :
- le téléchargement ou l’impression pour un usage strictement interne
- l’utilisation dans le cadre direct de la prestation
Les méthodes, outils et structurations (notamment la méthode Titaneum®) constituent des éléments protégés et ne peuvent être reproduits, adaptés ou exploités sans autorisation.
Aucun droit de propriété intellectuelle n’est cédé à l’utilisateur.
Toute utilisation visant à reproduire, concurrencer ou détourner les contenus ou méthodes est interdite.
Art. 6 – Demandes d’autorisation
Toute demande d’utilisation, de reproduction ou de diffusion doit faire l’objet d’une autorisation écrite préalable :
Art. 7 – Interventions et prestations
Dans le cadre des prestations :
- les supports restent la propriété exclusive de leur auteur
- aucun droit de reproduction, diffusion ou réutilisation n’est cédé
- les contenus sont fournis pour un usage strictement interne
Sauf mention écrite contraire.
Art. 8 – Responsabilité
L’utilisateur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle.
Toute utilisation abusive ou non conforme pourra faire l’objet de poursuites.
Art. 9 – Cadre contractuel
Les prestations associées à Titaneum® sont fournies par la société SAS Titanesque.
Elles sont soumises aux Conditions Générales de Vente de Titanesque.
Art. 10 – Évolution
La présente page peut être modifiée à tout moment afin de refléter l’évolution :
- des contenus
- des usages
- du cadre juridique